GAM PROD

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Agencement de lieux de vente » · Entreprises de la commune Foussemagne · Entreprises du département Territoire de Belfort

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

1. 21 juin 2026 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur le capital.

   BODACC B n° 20260116, annonce 3982 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort · annonce source

2. 17 avril 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-09-30

   BODACC C n° 20260074, annonce 6094 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

3. 13 juillet 2022 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20220135, annonce 1870 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort · annonce source

4. 21 juin 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-09-30

   BODACC C n° 20220119, annonce 8569 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

5. 21 juin 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-09-30

   BODACC C n° 20220119, annonce 8568 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

6. 26 juin 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-09-30

   BODACC C n° 20200123, annonce 9765 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

7. 26 février 2019 · Immatriculations · Avis initial

   immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.

   BODACC A n° 20190040, annonce 1952 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

8. 29 mars 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2017-09-30

   BODACC C n° 20180058, annonce 2555 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL · annonce source

9. 16 novembre 2017 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration

   BODACC B n° 20170220, annonce 1596 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL · annonce source

10. 30 juin 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-09-30

    BODACC C n° 20170055, annonce 5814 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL · annonce source

11. 29 novembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-09-30

    BODACC C n° 20160127, annonce 9310 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL · annonce source

12. 29 novembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2014-09-30

    BODACC C n° 20160127, annonce 9309 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL · annonce source

13. 27 mars 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-09-30

    BODACC C n° 20140018, annonce 10471 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL · annonce source

14. 8 avril 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-09-30

    BODACC C n° 20130019, annonce 12558 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL · annonce source

15. 12 février 2013 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20130030, annonce 2873 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL · annonce source

16. 26 avril 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-09-30

    BODACC C n° 20120023, annonce 12420 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL · annonce source

17. 18 avril 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-09-30

    BODACC C n° 20110020, annonce 12792 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL · annonce source

18. 3 juin 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-09-30

    BODACC C n° 20100032, annonce 10073 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL · annonce source

19. 20 novembre 2009 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration

    BODACC B n° 20090224, annonce 2187 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL · annonce source

20. 7 avril 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-09-30

    BODACC C n° 20090024, annonce 10296 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL · annonce source

21. 20 mai 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-09-30

    BODACC C n° 20080026, annonce 9001 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 43.32C) dans le département Territoire de Belfort, dans l'ordre du répertoire.

• AS RAYONNAGE · Belfort

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.