GAEC DU CHEFFAUD
SIREN 510 620 073 · Élevage de vaches laitières · Courtefontaine
GAEC DU CHEFFAUD (groupement agricole d'exploitation en commun (gaec)), SIREN 510620073, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er janvier 2009. Son activité principale déclarée est « Élevage de vaches laitières » (code 01.41Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Courtefontaine (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | GAEC DU CHEFFAUD |
|---|---|
| SIREN | 510 620 073 |
| SIRET du siège | 510 620 073 00013 |
| Catégorie juridique | Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) (6533) |
| Date de création | 1er janvier 2009 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2009 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Élevage de vaches laitières (01.41Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 01.41Y — Élevage de vaches laitières |
Toutes les entreprises de l'activité « Élevage de vaches laitières » · Entreprises de la commune Courtefontaine · Entreprises du département Doubs
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 510 620 073 00013 |
|---|---|
| Adresse | FERME DE SEIGNE, 25470 COURTEFONTAINE |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (1)
11 mars 2009 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20090049, annonce 1439 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 01.41Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.
- EARL FABRICE ET SANDRINE NAPPEY · Damprichard
- EARL ANDRE-PIERRE · Damprichard
- GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DU BOIS DE L'ALLIER · Les Premiers Sapins
- GAEC BLONDEAU · Chapelle-des-Bois
- GAEC DES COULANGES · Reugney
- GAEC DES DEUX RIVES · Saint-Point-Lac
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.