GAEC DES SALINES
SIREN 400 193 389 · Culture et élevage associés · Arc-et-Senans
GAEC DES SALINES (groupement agricole d'exploitation en commun (gaec)), SIREN 400193389, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er décembre 1994. Son activité principale déclarée est « Culture et élevage associés » (code 01.50Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Arc-et-Senans (Doubs). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 1 ou 2 salariés (année 2024).
Identité
| Dénomination | GAEC DES SALINES |
|---|---|
| SIREN | 400 193 389 |
| SIRET du siège | 400 193 389 00022 |
| Catégorie juridique | Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) (6533) |
| Date de création | 1er décembre 1994 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | 1 ou 2 salariés (année 2024) |
La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Culture et élevage associés (01.50Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 01.50Y — Culture et élevage associés |
Toutes les entreprises de l'activité « Culture et élevage associés » · Entreprises de la commune Arc-et-Senans · Entreprises du département Doubs
Établissements (2)
1 actifSiège
| SIRET | 400 193 389 00022 |
|---|---|
| Adresse | 28 RUE DES GRADUATIONS, 25610 ARC-ET-SENANS |
| État | Actif |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 400 193 389 00014 | Arc-et-Senans | 01.1A | 1er décembre 1994 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (2)
7 mars 2021 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration, le capital variable devient fixe.
BODACC B n° 20210046, annonce 542 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
30 avril 2020 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration.
BODACC B n° 20200085, annonce 153 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 01.50Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.