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Active (Sirene)

GAEC DE LA CORVEE D ARCHE

SIREN 331 035 261 · Culture et élevage associés · Velloreille-lès-Choye

GAEC DE LA CORVEE D ARCHE (groupement agricole d'exploitation en commun (gaec)), SIREN 331035261, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er octobre 1984. Son activité principale déclarée est « Culture et élevage associés » (code 01.50Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Velloreille-lès-Choye (Haute-Saône). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

L'essentiel

Activité déclaréeCulture et élevage associés (01.50Z)
Établissements1 établissement actif sur 1
Dernier événement officiel26 mars 2021 · Modifications diverses (BODACC)

Faits datés issus des sources officielles ; chaque ligne mène à son détail et à sa source. Ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la situation de l'entreprise.

Identité

DénominationGAEC DE LA CORVEE D ARCHE
SIREN331 035 261
SIRET du siège331 035 261 00014
Catégorie juridiqueGroupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) (6533)
Date de création1er octobre 1984

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleCulture et élevage associés (01.50Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202501.50Y — Culture et élevage associés

Toutes les entreprises de l'activité « Culture et élevage associés » · Entreprises de la commune Velloreille-lès-Choye · Entreprises du département Haute-Saône

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET331 035 261 00014
Adresse4 PETITE RUE, 70700 VELLOREILLE-LES-CHOYE
ÉtatActif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (2)

  1. 26 mars 2021 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration, le capital.

    BODACC B n° 20210060, annonce 3123 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

  2. 24 mai 2012 · Créations · Avis initial

    Transformation d'un GAEC

    Transformation d'un GAEC

    BODACC A n° 20120099, annonce 712 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 01.50Z) dans le département Haute-Saône, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.