Cessée (Sirene)

GAEC BROSSAT

SIREN 503 097 446 · Élevage d'autres bovins et de buffles · Coutouvre

GAEC BROSSAT (groupement agricole d'exploitation en commun (gaec)), SIREN 503097446, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 31 décembre 2021. Sa date de création déclarée est le 1er mars 2008. Son activité principale déclarée est « Élevage d'autres bovins et de buffles » (code 01.42Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Coutouvre (Loire). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	GAEC BROSSAT
SIREN	503 097 446
SIRET du siège	503 097 446 00010
Catégorie juridique	Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) (6533)
Date de création	1er mars 2008

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 31 décembre 2021
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Élevage d'autres bovins et de buffles (01.42Z)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Élevage d'autres bovins et de buffles » · Entreprises de la commune Coutouvre · Entreprises du département Loire

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	503 097 446 00010
Adresse	LD JEAN DENIS, 42460 COUTOUVRE
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (3)

27 juillet 2022 · Radiations · Avis initial
Avis initial
BODACC B n° 20220144, annonce 1022 · Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne · annonce source
24 avril 2015 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification de la forme juridique.
BODACC B n° 20150080, annonce 1190 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE · annonce source
4 avril 2008 · Créations · Avis initial
Création
Autre immatriculation personne morale
BODACC A n° 20080058, annonce 1216 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.