GAEC BAS NORMAND
SIREN 393 774 765 · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses · Sainte-Marie-la-Robert
GAEC BAS NORMAND (groupement agricole d'exploitation en commun (gaec)), SIREN 393774765, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er janvier 1994. Son activité principale déclarée est « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » (code 01.11Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Sainte-Marie-la-Robert (Orne). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 3 à 5 salariés (année 2024).
Identité
| Dénomination | GAEC BAS NORMAND |
|---|---|
| SIREN | 393 774 765 |
| SIRET du siège | 393 774 765 00019 |
| Catégorie juridique | Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) (6533) |
| Date de création | 1er janvier 1994 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2024 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 18 septembre 2026 |
| Tranche d'effectif salarié | 3 à 5 salariés (année 2024) |
La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (01.11Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 01.11Y — Culture de céréales, à l’exception du riz, de légumineuses et de graines oléagineuses |
Toutes les entreprises de l'activité « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » · Entreprises de la commune Sainte-Marie-la-Robert · Entreprises du département Orne
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 393 774 765 00019 |
|---|---|
| Adresse | 10 LA CHABOSSIERE, 61320 SAINTE-MARIE-LA-ROBERT |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (1)
28 mai 2008 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration, la dénomination, la forme juridique, le capital et Le capital fixe devient variable
BODACC B n° 20080090, annonce 2416 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.