Cessée (Sirene)

FRANCHE COMTE EMBRYON

SIREN 384 685 657 · Activités de soutien à la production animale · Roulans

FRANCHE COMTE EMBRYON (sas, société par actions simplifiée), SIREN 384685657, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 6 mai 2010. Sa date de création déclarée est le 20 février 1992. Son activité principale déclarée est « Activités de soutien à la production animale » (code 01.62Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Roulans (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	FRANCHE COMTE EMBRYON
SIREN	384 685 657
SIRET du siège	384 685 657 00015
Catégorie juridique	SAS, société par actions simplifiée (5710)
Date de création	20 février 1992

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 6 mai 2010
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Activités de soutien à la production animale (01.62Z)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Activités de soutien à la production animale » · Entreprises de la commune Roulans · Entreprises du département Doubs

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	384 685 657 00015
Adresse	4 RUE DES EPICEAS, 25640 ROULANS
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (5)

27 août 2010 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20100166, annonce 640 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
29 juin 2010 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution de la société suite à réunion de toutes les parts ou actions en une seule main
BODACC B n° 20100124, annonce 1021 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
18 mai 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-09-30
BODACC C n° 20100028, annonce 1785 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
15 mai 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-09-30
BODACC C n° 20090031, annonce 2803 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
16 avril 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2007-09-30
BODACC C n° 20080019, annonce 2067 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.