EURL BATI COMTOISE

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Toutes les entreprises de l'activité « Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment » · Entreprises de la commune Grandfontaine · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

1. 13 mai 2025 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   BODACC B n° 20250091, annonce 535 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

2. 28 mars 2025 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification (événement du 15 mars 2010)

   transmission universelle du patrimoine.

   BODACC B n° 20250062, annonce 482 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

3. 18 mars 2025 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20250054, annonce 1448 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

4. 10 novembre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2021-03-31

   BODACC C n° 20210219, annonce 1496 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

5. 21 avril 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2018-03-31

   BODACC C n° 20190079, annonce 1246 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

6. 22 novembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2016-03-31

   BODACC C n° 20170115, annonce 3586 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

7. 22 novembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2017-03-31

   BODACC C n° 20170115, annonce 3587 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

8. 26 avril 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2015-03-31

   BODACC C n° 20170034, annonce 2034 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

9. 26 avril 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2014-03-31

   BODACC C n° 20170034, annonce 2033 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 21 mars 2017 · Radiations · Avis d’annulation

    Avis d’annulation

    BODACC B n° 20170056, annonce 854 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 30 juin 2016 · Radiations · Avis initial

    Radiation du registre

    O

    BODACC B n° 20160128, annonce 438 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 2 décembre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-03-31

    BODACC C n° 20130088, annonce 3280 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 19 octobre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-03-31

    BODACC C n° 20120076, annonce 5404 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

14. 22 septembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-03-31

    BODACC C n° 20110063, annonce 6036 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.