ETS MOREL - ARTISAN

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Toutes les entreprises de l'activité « Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux » · Entreprises de la commune Nogent-sur-Marne · Entreprises du département Val-de-Marne

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

1. 18 octobre 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2026-03-31

   BODACC C n° 20260200, annonce 8137 · Greffe du Tribunal de Commerce de créteil · annonce source

2. 22 septembre 2026 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   BODACC B n° 20260181, annonce 7027 · Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil · annonce source

3. 21 juillet 2026 · Ventes et cessions · Avis initial

   AVIS DE PROJET DE FUSION ETS TORTOSA - ARTISAN Société par actions simplifiée Au capital de : 10 000,00 EUR Siège social 2-4 Avenue Jean Jaurès 93220 Gagny N° RCS 801 782 632 RCS Bobigny, est société absorbante ETS MOREL - ARTISAN Société par actions simplifiée Au capital de : 1 013,00 EUR Siège soc

   Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

   BODACC A n° 20260136, annonce 4265 · Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil · annonce source

4. 29 janvier 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-03-31

   BODACC C n° 20260019, annonce 10416 · Greffe du Tribunal de Commerce de créteil · annonce source

5. 25 septembre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-03-31

   BODACC C n° 20250184, annonce 14363 · Greffe du Tribunal de Commerce de créteil · annonce source

6. 13 octobre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-03-31

   BODACC C n° 20240199, annonce 11142 · Greffe du Tribunal de Commerce de créteil · annonce source

7. 4 juin 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2021-03-31

   BODACC C n° 20210108, annonce 4569 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL · annonce source

8. 21 mai 2021 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur le capital.

   BODACC B n° 20210099, annonce 1707 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL · annonce source

9. 19 mars 2021 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20210055, annonce 4898 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL · annonce source

10. 12 février 2020 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20200030, annonce 1661 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.