Active (Sirene)

ETHIQUE & CONFORMITE

SIREN 920 395 274 · Conseil en systèmes et logiciels informatiques · La Valette-du-Var

ETHIQUE & CONFORMITE (sas, société par actions simplifiée), SIREN 920395274, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 30 septembre 2022. Son activité principale déclarée est « Conseil en systèmes et logiciels informatiques » (code 62.02A, NAF rév. 2). Son siège est situé à La Valette-du-Var (Var). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	ETHIQUE & CONFORMITE
SIREN	920 395 274
SIRET du siège	920 395 274 00011
Catégorie juridique	SAS, société par actions simplifiée (5710)
Date de création	30 septembre 2022
Catégorie d'entreprise	Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Active — situation en vigueur depuis le 30 septembre 2022
Dernier traitement Sirene	31 juillet 2026
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principale	Conseil en systèmes et logiciels informatiques (62.02A)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 2025	62.20G — Conseil en systèmes et logiciels informatiques

Toutes les entreprises de l'activité « Conseil en systèmes et logiciels informatiques » · Entreprises de la commune La Valette-du-Var · Entreprises du département Var

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	920 395 274 00011
Adresse	65 RUE GABRIEL FAURE, 83160 LA VALETTE-DU-VAR
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (5)

24 septembre 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2025-12-31
BODACC C n° 20260183, annonce 12955 · Greffe du Tribunal de Commerce de toulon · annonce source
4 août 2026 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Cessation d'activité de la société. Dissolution de la société. Modification de l'administration.
BODACC B n° 20260146, annonce 5671 · Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon · annonce source
12 février 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2024-12-31
BODACC C n° 20260029, annonce 10320 · Greffe du Tribunal de Commerce de toulon · annonce source
30 janvier 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2023-12-31
BODACC C n° 20250021, annonce 7865 · Greffe du Tribunal de Commerce de toulon · annonce source
25 octobre 2022 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20220207, annonce 2561 · Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.