ECOLE DE CONDUITE PILOTE

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Enseignement de la conduite » · Entreprises de la commune Montbéliard · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 17 mars 2026 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20260052, annonce 5415 · Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort · annonce source

2. 22 juin 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20250118, annonce 6321 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

3. 3 juillet 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20240127, annonce 7378 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

4. 21 juin 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20230118, annonce 6203 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

5. 1er juillet 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20220127, annonce 4496 · Greffe du Tribunal de Commerce de belfort · annonce source

6. 2 juillet 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20210128, annonce 9366 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

7. 30 juin 2021 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20210126, annonce 1867 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

8. 21 juillet 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-12-31

   BODACC C n° 20200139, annonce 12479 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

9. 2 juin 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-12-31

   BODACC C n° 20190105, annonce 407 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

10. 18 juillet 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180129, annonce 15036 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

11. 16 juin 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170050, annonce 6139 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

12. 29 juin 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160060, annonce 6901 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

13. 29 juillet 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150068, annonce 9287 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

14. 19 avril 2015 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

    BODACC B n° 20150076, annonce 1491 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

15. 28 novembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140090, annonce 18459 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

16. 2 mars 2014 · Ventes et cessions · Avis initial

    Vente ou cession

    Autre achat, apport, attribution

    BODACC A n° 20140043, annonce 971 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

17. 9 août 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130048, annonce 15540 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

18. 27 juillet 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20120043, annonce 13117 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

19. 27 juillet 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20120043, annonce 13118 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

20. 18 mars 2012 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification survenue sur l'administration et transfert de l'établissement principal

    BODACC B n° 20120055, annonce 2087 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

21. 27 septembre 2011 · Ventes et cessions · Avis initial

    Transfert de l'établissement principal

    Autre achat, apport, attribution

    BODACC A n° 20110187, annonce 1684 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

22. 12 mai 2010 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Transfert du siège social, cessation d'activité de la société

    BODACC B n° 20100092, annonce 2020 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

23. 13 octobre 2009 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20090197, annonce 1401 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

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