Cessée (Sirene)

EARL ROUSSILLON

SIREN 501 620 421 · Culture et élevage associés · Sainte-Anne

EARL ROUSSILLON (exploitation agricole à responsabilité limitée), SIREN 501620421, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 13 mars 2024. Sa date de création déclarée est le 1er janvier 2008. Son activité principale déclarée est « Culture et élevage associés » (code 01.50Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Sainte-Anne (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	EARL ROUSSILLON
SIREN	501 620 421
SIRET du siège	501 620 421 00013
Catégorie juridique	Exploitation agricole à responsabilité limitée (6598)
Date de création	1er janvier 2008

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 13 mars 2024
Dernier traitement Sirene	25 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Culture et élevage associés (01.50Z)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Culture et élevage associés » · Entreprises de la commune Sainte-Anne · Entreprises du département Doubs

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	501 620 421 00013
Adresse	RTE DU PONT DU DIABLE, 25270 SAINTE-ANNE
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (3)

27 mars 2024 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
BODACC B n° 20240061, annonce 502 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source
17 février 2023 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.
BODACC B n° 20230034, annonce 272 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source
19 mars 2008 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20080047, annonce 610 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.