EARL PATTON EMMANUEL
SIREN 381 064 773 · Élevage de vaches laitières · Bussières
EARL PATTON EMMANUEL (exploitation agricole à responsabilité limitée), SIREN 381064773, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er janvier 1991. Son activité principale déclarée est « Élevage de vaches laitières » (code 01.41Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Bussières (Haute-Saône). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | EARL PATTON EMMANUEL |
|---|---|
| SIREN | 381 064 773 |
| SIRET du siège | 381 064 773 00017 |
| Catégorie juridique | Exploitation agricole à responsabilité limitée (6598) |
| Date de création | 1er janvier 1991 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Élevage de vaches laitières (01.41Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 01.41Y — Élevage de vaches laitières |
Toutes les entreprises de l'activité « Élevage de vaches laitières » · Entreprises de la commune Bussières · Entreprises du département Haute-Saône
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 381 064 773 00017 |
|---|---|
| Adresse | 5 B AVENUE DU CHATEAU, 70190 BUSSIERES |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (1)
17 novembre 2021 · Créations · Avis initial
Modification survenue sur l'administration, la dénomination, le capital, transformation d'un GAEC.
Transformation d'un GAEC
BODACC A n° 20210223, annonce 1681 · Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 01.41Z) dans le département Haute-Saône, dans l'ordre du répertoire.
- GAEC GUILBERT-MOREL · Blondefontaine
- GAEC CACHOT · Raze
- EARL DU PRE D'AUVERGNE · Villargent
- EARL WUNDERLI · Mailleroncourt-Charette
- SCEA RAPIN · La Creuse
- GAEC DES NANTILLES · Aillevillers-et-Lyaumont
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.