Cessée (Sirene)

EARL FABRICE DOST

SIREN 402 069 868 · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses · Pizay

EARL FABRICE DOST (exploitation agricole à responsabilité limitée), SIREN 402069868, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 31 décembre 2023. Sa date de création déclarée est le 1er juillet 1995. Son activité principale déclarée est « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » (code 01.11Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Pizay (Ain). Le répertoire recense 3 établissements, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	EARL FABRICE DOST
SIREN	402 069 868
SIRET du siège	402 069 868 00030
Catégorie juridique	Exploitation agricole à responsabilité limitée (6598)
Date de création	1er juillet 1995

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 31 décembre 2023
Dernier traitement Sirene	4 septembre 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (01.11Z)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » · Entreprises de la commune Pizay · Entreprises du département Ain

Établissements (3)

0 actif

Siège

SIRET	402 069 868 00030
Adresse	1100 ROUTE DE SAINTE-CROIX, 01120 PIZAY
État	Fermé

Établissements fermés (2)
SIRET	Commune	Activité	Création
402 069 868 00022	Pizay	01.11Z	1er octobre 2008
402 069 868 00014	Pizay	01.11Z	1er juillet 1995

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (6)

5 septembre 2024 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
BODACC B n° 20240172, annonce 6 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse · annonce source
2 octobre 2023 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration, dissolution de la société.
BODACC B n° 20230190, annonce 10 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse · annonce source
2 octobre 2023 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration.
BODACC B n° 20230190, annonce 9 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse · annonce source
2 octobre 2023 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration.
BODACC B n° 20230190, annonce 8 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse · annonce source
12 janvier 2021 · Modifications diverses · Avis initial
Modification (événement du 1er juillet 1995)
transfert du siège social.
BODACC B n° 20210007, annonce 26 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
11 novembre 2008 · Créations · Avis initial
Transformation d'un GAEC
Transformation d'un GAEC
BODACC A n° 20080206, annonce 47 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.