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Active (Sirene)

EARL DU PATIS

SIREN 423 894 583 · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses · Amécourt

EARL DU PATIS (exploitation agricole à responsabilité limitée), SIREN 423894583, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 29 juin 1999. Son activité principale déclarée est « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » (code 01.11Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Amécourt (Eure). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 1 ou 2 salariés (année 2024).

Identité

DénominationEARL DU PATIS
SIREN423 894 583
SIRET du siège423 894 583 00016
Catégorie juridiqueExploitation agricole à responsabilité limitée (6598)
Date de création29 juin 1999

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salarié1 ou 2 salariés (année 2024)

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleCulture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (01.11Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202501.11Y — Culture de céréales, à l’exception du riz, de légumineuses et de graines oléagineuses

Toutes les entreprises de l'activité « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » · Entreprises de la commune Amécourt · Entreprises du département Eure

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET423 894 583 00016
Adresse1 PLACE DU PATIS, 27140 AMECOURT
ÉtatActif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (2)

  1. 11 janvier 2009 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 29 juin 1999)

    Réduction du capital

    BODACC B n° 20090007, annonce 342 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX · annonce source

  2. 11 janvier 2009 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 29 juin 1999)

    Changement de gérant

    BODACC B n° 20090007, annonce 341 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 01.11Z) dans le département Eure, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.