EARL DU PACHOUX
SIREN 440 589 299 · Élevage d'autres bovins et de buffles · Apremont
EARL DU PACHOUX (exploitation agricole à responsabilité limitée), SIREN 440589299, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 31 mars 2016. Sa date de création déclarée est le 1er janvier 2002. Son activité principale déclarée est « Élevage d'autres bovins et de buffles » (code 01.42Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Apremont (Ain). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | EARL DU PACHOUX |
|---|---|
| SIREN | 440 589 299 |
| SIRET du siège | 440 589 299 00013 |
| Catégorie juridique | Exploitation agricole à responsabilité limitée (6598) |
| Date de création | 1er janvier 2002 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 31 mars 2016 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Élevage d'autres bovins et de buffles (01.42Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Élevage d'autres bovins et de buffles » · Entreprises de la commune Apremont · Entreprises du département Ain
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 440 589 299 00013 |
|---|---|
| Adresse | LE GRAND VALLON, 01100 APREMONT |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (1)
19 mai 2016 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20160098, annonce 35 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.