EARL DES FERMES
SIREN 950 377 317 · Culture et élevage associés · Les Premiers Sapins
EARL DES FERMES (exploitation agricole à responsabilité limitée), SIREN 950377317, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 7 août 1989. Son activité principale déclarée est « Culture et élevage associés » (code 01.50Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Les Premiers Sapins (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 1 ou 2 salariés (année 2024).
Identité
| Dénomination | EARL DES FERMES |
|---|---|
| SIREN | 950 377 317 |
| SIRET du siège | 950 377 317 00017 |
| Catégorie juridique | Exploitation agricole à responsabilité limitée (6598) |
| Date de création | 7 août 1989 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2011 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | 1 ou 2 salariés (année 2024) |
La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Culture et élevage associés (01.50Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 01.50Y — Culture et élevage associés |
Toutes les entreprises de l'activité « Culture et élevage associés » · Entreprises de la commune Les Premiers Sapins · Entreprises du département Doubs
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 950 377 317 00017 |
|---|---|
| Adresse | CHEZ MR FAIVRE GABRIEL, LE SEMINAIRE, 25580 LES PREMIERS SAPINS |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (2)
23 octobre 2026 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur le capital.
BODACC B n° 20260204, annonce 571 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source
7 février 2019 · Créations · Avis initial
Modification survenue sur la dénomination, transformation d'un GAEC.
Transformation d'un GAEC
BODACC A n° 20190027, annonce 572 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 01.50Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.
- DU TILLEUL DE MONTMAHOUX · Montmahoux
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- MEILLET PASCAL · Rosières-sur-Barbèche
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.