Cessée (Sirene)

EARL DE ROUGELOT

SIREN 801 967 977 · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses · Villers-sur-Port

EARL DE ROUGELOT (exploitation agricole à responsabilité limitée), SIREN 801967977, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 31 décembre 2025. Sa date de création déclarée est le 1er avril 2014. Son activité principale déclarée est « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » (code 01.11Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Villers-sur-Port (Haute-Saône). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	EARL DE ROUGELOT
SIREN	801 967 977
SIRET du siège	801 967 977 00019
Catégorie juridique	Exploitation agricole à responsabilité limitée (6598)
Date de création	1er avril 2014

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er novembre 2026 (récupéré le 10 novembre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 31 décembre 2025
Dernier traitement Sirene	9 octobre 2026
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (01.11Z)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 2025	01.11Y — Culture de céréales, à l’exception du riz, de légumineuses et de graines oléagineuses

Toutes les entreprises de l'activité « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » · Entreprises de la commune Villers-sur-Port · Entreprises du département Haute-Saône

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	801 967 977 00019
Adresse	2 RUE DE LA FORET, 70170 VILLERS-SUR-PORT
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (3)

15 octobre 2026 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
BODACC B n° 20260198, annonce 2046 · Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray · annonce source
15 octobre 2026 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration, cessation d'activité, dissolution de la société.
BODACC B n° 20260198, annonce 2045 · Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray · annonce source
15 mai 2014 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20140093, annonce 695 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.

Changements constatés

10 novembre 2026 · etat_administratif : A → C

Changements constatés entre deux imports successifs des fichiers Sirene.