EARL DE CONFRANCON
SIREN 530 321 017 · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses · Cortevaix
EARL DE CONFRANCON (exploitation agricole à responsabilité limitée), SIREN 530321017, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er février 2011. Son activité principale déclarée est « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » (code 01.11Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Cortevaix (Saône-et-Loire). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 1 ou 2 salariés (année 2024).
Identité
| Dénomination | EARL DE CONFRANCON |
|---|---|
| SIREN | 530 321 017 |
| SIRET du siège | 530 321 017 00010 |
| Catégorie juridique | Exploitation agricole à responsabilité limitée (6598) |
| Date de création | 1er février 2011 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er février 2011 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | 1 ou 2 salariés (année 2024) |
La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (01.11Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 01.11Y — Culture de céréales, à l’exception du riz, de légumineuses et de graines oléagineuses |
Toutes les entreprises de l'activité « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » · Entreprises de la commune Cortevaix · Entreprises du département Saône-et-Loire
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 530 321 017 00010 |
|---|---|
| Adresse | CONFRANCON, 71460 CORTEVAIX |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (3)
6 octobre 2026 · Immatriculations · Avis initial
immatriculation suite à transfert de son siège social hors ressort.
BODACC A n° 20260191, annonce 4004 · Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône · annonce source
24 juillet 2013 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification de l'administration. Modification du capital.
BODACC B n° 20130141, annonce 3100 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON · annonce source
9 mars 2011 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20110048, annonce 1350 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.