DUOME
SIREN 504 360 009 · Supports juridiques de programmes · Masevaux-Niederbruck
DUOME (autre société civile), SIREN 504360009, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er avril 2008. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Masevaux-Niederbruck (Haut-Rhin). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | DUOME |
|---|---|
| SIREN | 504 360 009 |
| SIRET du siège | 504 360 009 00014 |
| Catégorie juridique | Autre société civile (6599) |
| Date de création | 1er avril 2008 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er avril 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Supports juridiques de programmes (41.10D) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.32G — Activités des unités non productives détentrices de patrimoine immobilier |
Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Masevaux-Niederbruck · Entreprises du département Haut-Rhin
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 504 360 009 00014 |
|---|---|
| Adresse | 18 RUE DES PAPILLONS, 68290 MASEVAUX-NIEDERBRUCK |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (2)
27 septembre 2017 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20170185, annonce 990 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE · annonce source
2 juillet 2008 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20080115, annonce 1079 · GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.10D) dans le département Haut-Rhin, dans l'ordre du répertoire.
- SCCV LE CLOS DES BRASSEURS · Colmar
- SCI LES AZILYS · Stosswihr
- SCI LEONIE · Colmar
- COEUR DE VILLE · Mulhouse
- SCCV DU RHIN · Mulhouse
- SCI SAINT GEORGES · Illzach
Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.