Cessée (Sirene)

DU VEVEY

SIREN 401 690 037 · Culture et élevage associés · Fontenois-lès-Montbozon

DU VEVEY (exploitation agricole à responsabilité limitée), SIREN 401690037, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 22 septembre 2023. Sa date de création déclarée est le 1er juin 1995. Son activité principale déclarée est « Culture et élevage associés » (code 01.50Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Fontenois-lès-Montbozon (Haute-Saône). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	DU VEVEY
SIREN	401 690 037
SIRET du siège	401 690 037 00015
Catégorie juridique	Exploitation agricole à responsabilité limitée (6598)
Date de création	1er juin 1995

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 22 septembre 2023
Dernier traitement Sirene	17 juin 2026
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Culture et élevage associés (01.50Z)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Culture et élevage associés » · Entreprises de la commune Fontenois-lès-Montbozon · Entreprises du département Haute-Saône

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	401 690 037 00015
Adresse	70230 FONTENOIS-LES-MONTBOZON
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (4)

27 septembre 2023 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
BODACC B n° 20230186, annonce 1150 · Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray · annonce source
1er mars 2018 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution de la société
BODACC B n° 20180042, annonce 2428 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source
25 mars 2015 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur le capital
BODACC B n° 20150059, annonce 4298 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source
1er décembre 2009 · Créations · Avis initial
Transformation d'un GAEC
Transformation d'un GAEC
BODACC A n° 20090231, annonce 481 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.