DU TRAIT D EPINE
SIREN 347 783 664 · Supports juridiques de programmes · Champagnole
DU TRAIT D EPINE (société civile immobilière de construction-vente), SIREN 347783664, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 1er février 2021. Sa date de création déclarée est le 11 août 1988. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Champagnole (Jura). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | DU TRAIT D EPINE |
|---|---|
| SIREN | 347 783 664 |
| SIRET du siège | 347 783 664 00019 |
| Catégorie juridique | Société civile immobilière de construction-vente (6541) |
| Date de création | 11 août 1988 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 1er février 2021 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Supports juridiques de programmes (41.10D) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Champagnole · Entreprises du département Jura
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 347 783 664 00019 |
|---|---|
| Adresse | AV JEAN JAURES, 39300 CHAMPAGNOLE |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (3)
27 mai 2022 · Radiations · Avis initial
Avis initial
BODACC B n° 20220103, annonce 1286 · Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier · annonce source
8 juillet 2021 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Cessation d'activité de la société. Dissolution de la société. Modification de l'administration.
BODACC B n° 20210132, annonce 1539 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER · annonce source
4 novembre 2015 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification de l'administration.
BODACC B n° 20150212, annonce 1363 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.