DU MOTTET
SIREN 532 874 815 · Supports juridiques de programmes · Sainte-Verge
DU MOTTET (autre société civile), SIREN 532874815, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er juin 2011. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Sainte-Verge (Deux-Sèvres). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | DU MOTTET |
|---|---|
| SIREN | 532 874 815 |
| SIRET du siège | 532 874 815 00014 |
| Catégorie juridique | Autre société civile (6599) |
| Date de création | 1er juin 2011 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 13 juillet 2011 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Supports juridiques de programmes (41.10D) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.32G — Activités des unités non productives détentrices de patrimoine immobilier |
Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Sainte-Verge · Entreprises du département Deux-Sèvres
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 532 874 815 00014 |
|---|---|
| Adresse | SOUSSAIS, LA PAGERIE, 79100 SAINTE-VERGE |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (1)
24 juin 2011 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20110122, annonce 1496 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.10D) dans le département Deux-Sèvres, dans l'ordre du répertoire.
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.