Cessée (Sirene)

DU COURBAT

SIREN 441 013 323 · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses · Chambray-lès-Tours

DU COURBAT (exploitation agricole à responsabilité limitée), SIREN 441013323, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 9 décembre 2015. Sa date de création déclarée est le 1er février 2002. Son activité principale déclarée est « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » (code 01.11Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Chambray-lès-Tours (Indre-et-Loire). Le répertoire recense 2 établissements, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	DU COURBAT
SIREN	441 013 323
SIRET du siège	441 013 323 00023
Catégorie juridique	Exploitation agricole à responsabilité limitée (6598)
Date de création	1er février 2002

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 9 décembre 2015
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (01.11Z)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » · Entreprises de la commune Chambray-lès-Tours · Entreprises du département Indre-et-Loire

Établissements (2)

0 actif

Siège

SIRET	441 013 323 00023
Adresse	9 T RUE AUGUSTIN FRESNEL, 37170 CHAMBRAY-LES-TOURS
État	Fermé

Établissements fermés (1)
SIRET	Commune	Activité	Création
441 013 323 00015	Le Liège	01.11Z	1er février 2002

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (3)

2 mai 2016 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20160087, annonce 218 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS · annonce source
31 janvier 2016 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
modification survenue sur Observation: Acte sous seing privé en date du 9 décembre 2015 décidant de la dissolution et de la transmission universelle du patrimoine de la société à l'associé unique la SA SAFER DU CENTRE, sans qu'il y ait lieu à liquidation. Les créanciers peuvent faire opposition à la dissolution dans le délai de trente jours à compter de la publication de celle-ci dans l'ACTION AGRICOLE DE TOURAINE du 8 janvier 2016
BODACC B n° 20160021, annonce 492 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS · annonce source
19 décembre 2014 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
modification survenue sur l'adresse du siège et l'administration
BODACC B n° 20140244, annonce 430 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.