SIFin
Cessée (Sirene)

DOUBS DOM'SERVICES

SIREN 515 217 933 · Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux · Nans

DOUBS DOM'SERVICES (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 515217933, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 12 décembre 2016. Sa date de création déclarée est le 15 octobre 2009. Son activité principale déclarée est « Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux » (code 43.22A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Nans (Doubs). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

DénominationDOUBS DOM'SERVICES
SIREN515 217 933
SIRET du siège515 217 933 00016
Catégorie juridiqueSociété à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création15 octobre 2009

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneCessée — situation en vigueur depuis le 12 décembre 2016
Dernier traitement Sirene22 mars 2024
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principaleTravaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux (43.22A)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux » · Entreprises de la commune Nans · Entreprises du département Doubs

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET515 217 933 00016
AdresseRTE D'UZELLE, 25680 NANS
ÉtatFermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (8)

  1. 7 février 2017 · Radiations · Avis initial

    Radiation du registre

    O

    BODACC B n° 20170026, annonce 1175 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  2. 25 avril 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-09-30

    BODACC C n° 20160041, annonce 2392 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  3. 13 avril 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-09-30

    BODACC C n° 20150031, annonce 2211 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  4. 22 mai 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-09-30

    BODACC C n° 20140028, annonce 2907 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  5. 6 mai 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-09-30

    BODACC C n° 20130023, annonce 3244 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  6. 19 mars 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-09-30

    BODACC C n° 20120017, annonce 2917 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  7. 27 mai 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-09-30

    BODACC C n° 20110028, annonce 3342 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

  8. 31 octobre 2009 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20090210, annonce 156 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.