Cessée (Sirene)

DOMUS SOLUTIONS

SIREN 502 484 835 · Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux · Moirans

DOMUS SOLUTIONS (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 502484835, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 13 mai 2016. Sa date de création déclarée est le 3 mars 2008. Son activité principale déclarée est « Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux » (code 43.22A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Moirans (Isère). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	DOMUS SOLUTIONS
SIREN	502 484 835
SIRET du siège	502 484 835 00017
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	3 mars 2008

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 13 mai 2016
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux (43.22A)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux » · Entreprises de la commune Moirans · Entreprises du département Isère

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	502 484 835 00017
Adresse	44 RUE VICTOR HUGO, 38430 MOIRANS
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (9)

31 octobre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2015-12-31
BODACC C n° 20160116, annonce 3405 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source
15 décembre 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2014-12-31
BODACC C n° 20150129, annonce 2534 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source
11 septembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2013-12-31
BODACC C n° 20140067, annonce 2332 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source
26 novembre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2012-12-31
BODACC C n° 20130087, annonce 3976 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source
16 janvier 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2011-12-31
BODACC C n° 20130005, annonce 4412 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source
15 novembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-12-31
BODACC C n° 20110080, annonce 4947 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source
23 novembre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-12-31
BODACC C n° 20100085, annonce 4279 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source
23 octobre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-12-31
BODACC C n° 20090079, annonce 4929 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source
28 mars 2008 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20080053, annonce 744 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.