SIFin
Active (Sirene)

DOMAINE MODAT

SIREN 501 708 440 · Culture de la vigne · Pollestres

DOMAINE MODAT (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 501708440, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 3 janvier 2008. Son activité principale déclarée est « Culture de la vigne » (code 01.21Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Pollestres (Pyrénées-Orientales). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 1 ou 2 salariés (année 2024).

Identité

DénominationDOMAINE MODAT
SIREN501 708 440
SIRET du siège501 708 440 00018
Catégorie juridiqueSociété à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création3 janvier 2008

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 3 janvier 2008
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salarié1 ou 2 salariés (année 2024)

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleCulture de la vigne (01.21Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202501.21Y — Culture de la vigne

Toutes les entreprises de l'activité « Culture de la vigne » · Entreprises de la commune Pollestres · Entreprises du département Pyrénées-Orientales

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET501 708 440 00018
Adresse21 RUE DU LEVANT, 66450 POLLESTRES
ÉtatActif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (20)

  1. 6 novembre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2024-12-31

    BODACC C n° 20250214, annonce 5945 · Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan · annonce source

  2. 7 novembre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2023-12-31

    BODACC C n° 20240216, annonce 6497 · Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan · annonce source

  3. 18 janvier 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2022-12-31

    BODACC C n° 20240012, annonce 5363 · Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan · annonce source

  4. 6 novembre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2021-12-31

    BODACC C n° 20220216, annonce 5813 · Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan · annonce source

  5. 5 décembre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2020-12-31

    BODACC C n° 20210236, annonce 5331 · Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan · annonce source

  6. 22 avril 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2019-12-31

    BODACC C n° 20210079, annonce 5274 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN · annonce source

  7. 19 mars 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20200056, annonce 5881 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN · annonce source

  8. 18 avril 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20190077, annonce 4864 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN · annonce source

  9. 29 septembre 2017 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20170187, annonce 1807 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN · annonce source

  10. 23 septembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-10-31

    BODACC C n° 20170097, annonce 11385 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN · annonce source

  11. 3 juin 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-10-31

    BODACC C n° 20170046, annonce 4457 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN · annonce source

  12. 26 janvier 2016 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20160017, annonce 3096 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN · annonce source

  13. 22 janvier 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-10-31

    BODACC C n° 20140004, annonce 8269 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN · annonce source

  14. 24 octobre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-10-31

    BODACC C n° 20120077, annonce 6276 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN · annonce source

  15. 16 octobre 2011 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 3 janvier 2008)

    Augmentation de capital

    BODACC B n° 20110201, annonce 897 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN · annonce source

  16. 24 juin 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-10-31

    BODACC C n° 20110033, annonce 5754 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN · annonce source

  17. 11 octobre 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-10-31

    BODACC C n° 20100074, annonce 8428 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN · annonce source

  18. 28 janvier 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-10-31

    BODACC C n° 20100005, annonce 5992 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN · annonce source

  19. 30 juillet 2009 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification (événement du 3 janvier 2008)

    Augmentation de capital

    BODACC B n° 20090144, annonce 1460 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN · annonce source

  20. 18 mars 2008 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20080046, annonce 3595 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PERPIGNAN · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 01.21Z) dans le département Pyrénées-Orientales, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.