DEVAULT FRERES

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Transports routiers réguliers de voyageurs » · Entreprises de la commune Coulonges-sur-l'Autize · Entreprises du département Deux-Sèvres

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

1. 17 novembre 2017 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   O

   BODACC B n° 20170221, annonce 2920 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT · annonce source

2. 14 septembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2016-12-31

   BODACC C n° 20170094, annonce 8320 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT · annonce source

3. 15 août 2017 · Ventes et cessions · Avis initial

   AVIS DE PROJET DE FUSION SARL DEVAULT FRERES Forme juridique Société à responsabilité limitée Au capital de 50000 EUR Siège social 4 R Henri Martineau 79160 Coulonges-sur-l'Autize N° RCS 380211797 RCS NIORT, est société absorbée. TRANSPORTS LES RAPIDES GATINAIS Forme juridique Société par actions si

   Autre achat, apport, attribution (immatriculation d'une personne morale, uniquement)

   BODACC A n° 20170155, annonce 1112 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT · annonce source

4. 14 décembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2015-12-31

   BODACC C n° 20160133, annonce 5328 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT · annonce source

5. 18 juillet 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2014-12-31

   BODACC C n° 20150060, annonce 5963 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT · annonce source

6. 15 septembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2013-12-31

   BODACC C n° 20140069, annonce 7852 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT · annonce source

7. 17 septembre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2012-12-31

   BODACC C n° 20130068, annonce 11890 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT · annonce source

8. 7 septembre 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2011-12-31

   BODACC C n° 20120062, annonce 5712 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT · annonce source

9. 15 octobre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2010-12-31

   BODACC C n° 20110071, annonce 11024 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT · annonce source

10. 23 août 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20100047, annonce 9622 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT · annonce source

11. 29 mars 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20100018, annonce 8561 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT · annonce source

12. 29 septembre 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20080077, annonce 10781 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.