DELISO

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œuvres soumises à copyright » · Entreprises de la commune Rumilly · Entreprises du département Haute-Savoie

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

1. 9 août 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-12-31

   BODACC C n° 20260150, annonce 7832 · Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy · annonce source

2. 27 mars 2026 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification de l'administration.

   BODACC B n° 20260060, annonce 1989 · Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy · annonce source

3. 9 octobre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20250194, annonce 11015 · Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy · annonce source

4. 7 novembre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20240216, annonce 10473 · Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy · annonce source

5. 30 novembre 2023 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification de l'administration.

   BODACC B n° 20230231, annonce 3705 · Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy · annonce source

6. 30 novembre 2023 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification de l'administration.

   BODACC B n° 20230231, annonce 3706 · Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy · annonce source

7. 23 novembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20230226, annonce 7897 · Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy · annonce source

8. 23 novembre 2023 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification de l'administration.

   BODACC B n° 20230226, annonce 3321 · Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy · annonce source

9. 23 novembre 2023 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification de l'administration.

   BODACC B n° 20230226, annonce 3320 · Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy · annonce source

10. 5 novembre 2023 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20230213, annonce 2048 · Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy · annonce source

11. 27 juillet 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2021-12-31

    BODACC C n° 20230143, annonce 12864 · Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy · annonce source

12. 19 août 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2020-12-31

    BODACC C n° 20210161, annonce 13774 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source

13. 30 août 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2019-12-31

    BODACC C n° 20200168, annonce 4390 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source

14. 8 août 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20190152, annonce 13036 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source

15. 5 avril 2018 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20180066, annonce 1325 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source

16. 15 mars 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20180048, annonce 3834 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source

17. 5 juillet 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20170057, annonce 6626 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source

18. 16 février 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20160021, annonce 8084 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source

19. 15 octobre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140078, annonce 6605 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source

20. 3 septembre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130063, annonce 11671 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source

21. 31 mai 2013 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital.

    BODACC B n° 20130103, annonce 1032 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source

22. 25 mars 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20130017, annonce 6966 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source

23. 22 mars 2013 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20130058, annonce 1486 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source

24. 5 juillet 2011 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20110129, annonce 981 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 77.40Z) dans le département Haute-Savoie, dans l'ordre du répertoire.

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