SIFin
Active (Sirene)

DE LA MOTTE

SIREN 326 027 042 · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses · Capelle-les-Grands

DE LA MOTTE (société civile d'exploitation agricole), SIREN 326027042, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er octobre 1982. Son activité principale déclarée est « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » (code 01.11Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Capelle-les-Grands (Eure). Le répertoire recense 3 établissements, dont 1 actif.

Identité

DénominationDE LA MOTTE
SIREN326 027 042
SIRET du siège326 027 042 00034
Catégorie juridiqueSociété civile d'exploitation agricole (6597)
Date de création1er octobre 1982

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 24 mai 2022
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salariéUnité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principaleCulture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (01.11Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202501.11Y — Culture de céréales, à l’exception du riz, de légumineuses et de graines oléagineuses

Toutes les entreprises de l'activité « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » · Entreprises de la commune Capelle-les-Grands · Entreprises du département Eure

Établissements (3)

1 actif

Siège

SIRET326 027 042 00034
Adresse1055 IMP DU MAY, 27270 CAPELLE LES GRANDS
ÉtatActif
Établissements fermés (2)
SIRETCommuneActivitéCréation
326 027 042 00026Capelle-les-Grands01.11Z5 juillet 2018
326 027 042 00018Saint-Mards-de-Fresne01.11Z1er octobre 1982

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (4)

  1. 24 juillet 2022 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital. Modification de l'administration. Modification de la dénomination. Nouveau siège.

    BODACC B n° 20220142, annonce 487 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay · annonce source

  2. 19 août 2021 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification du capital.

    BODACC B n° 20210161, annonce 797 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY · annonce source

  3. 17 août 2018 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration. Nouveau siège.

    BODACC B n° 20180155, annonce 344 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY · annonce source

  4. 5 janvier 2018 · Créations · Avis initial

    Transformation d'un GAEC

    Transformation d'un GAEC

    BODACC A n° 20180003, annonce 304 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 01.11Z) dans le département Eure, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.