Cessée (Sirene)

DE LA BROSSE

SIREN 792 304 305 · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses · Provins

DE LA BROSSE (société civile d'exploitation agricole), SIREN 792304305, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 31 décembre 2022. Sa date de création déclarée est le 1er mars 2013. Son activité principale déclarée est « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » (code 01.11Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Provins (Seine-et-Marne). Le répertoire recense 2 établissements, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	DE LA BROSSE
SIREN	792 304 305
SIRET du siège	792 304 305 00016
Catégorie juridique	Société civile d'exploitation agricole (6597)
Date de création	1er mars 2013

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 31 décembre 2022
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (01.11Z)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » · Entreprises de la commune Provins · Entreprises du département Seine-et-Marne

Établissements (2)

0 actif

Siège

SIRET	792 304 305 00016
Adresse	19 RUE AUX AULX, 77160 PROVINS
État	Fermé

Établissements fermés (1)
SIRET	Commune	Activité	Création
792 304 305 00024	Cléré-du-Bois	01.11Z	31 octobre 2013

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (3)

14 septembre 2023 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
BODACC B n° 20230177, annonce 1794 · Greffe du Tribunal de Commerce de Melun · annonce source
31 janvier 2023 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration, dissolution de la société.
BODACC B n° 20230021, annonce 1695 · Greffe du Tribunal de Commerce de Melun · annonce source
25 avril 2013 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20130081, annonce 1322 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.