Cessée (Sirene)

DE LA BATISSE

SIREN 490 593 225 · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses · Échalot

DE LA BATISSE (société civile d'exploitation agricole), SIREN 490593225, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 31 mai 2016. Sa date de création déclarée est le 12 mai 2006. Son activité principale déclarée est « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » (code 01.11Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Échalot (Côte-d'Or). Le répertoire recense 2 établissements, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	DE LA BATISSE
SIREN	490 593 225
SIRET du siège	490 593 225 00025
Catégorie juridique	Société civile d'exploitation agricole (6597)
Date de création	12 mai 2006

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 31 mai 2016
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (01.11Z)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » · Entreprises de la commune Échalot · Entreprises du département Côte-d'Or

Établissements (2)

0 actif

Siège

SIRET	490 593 225 00025
Adresse	FERME DES ESSARTS, 21510 ECHALOT
État	Fermé

Établissements fermés (1)
SIRET	Commune	Activité	Création
490 593 225 00017	Aignay-le-Duc	01.11Z	12 mai 2006

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (3)

13 juillet 2016 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20160137, annonce 345 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source
31 mars 2016 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution de la société
BODACC B n° 20160064, annonce 259 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source
27 octobre 2015 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration
BODACC B n° 20150206, annonce 343 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.