DE L'ABBAYE DE COURCELLES 2

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Mont-Saint-Aignan · Entreprises du département Seine-Maritime

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 20 décembre 2024 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   BODACC B n° 20240246, annonce 3066 · Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen · annonce source

2. 1er décembre 2023 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification (événement du 10 octobre 2018)

   transmission universelle du patrimoine.

   BODACC B n° 20230232, annonce 1548 · Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen · annonce source

3. 28 novembre 2023 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'administration.

   BODACC B n° 20230229, annonce 2440 · Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen · annonce source

4. 15 juillet 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20230135, annonce 5149 · Greffe du Tribunal de Commerce de rouen · annonce source

5. 26 juin 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20220123, annonce 4182 · Greffe du Tribunal de Commerce de rouen · annonce source

6. 7 juillet 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20210131, annonce 4308 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN · annonce source

7. 9 février 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-12-31

   BODACC C n° 20210027, annonce 3294 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN · annonce source

8. 31 janvier 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-12-31

   BODACC C n° 20200022, annonce 1438 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN · annonce source

9. 30 octobre 2018 · Créations · Avis initial

   Création

   Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

   BODACC A n° 20180207, annonce 1999 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.