DA MOTA MICHEL

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux » · Entreprises de la commune Ternay · Entreprises du département Rhône

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 25 juin 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-10-31

   BODACC C n° 20260119, annonce 9731 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon · annonce source

2. 24 avril 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-10-31

   BODACC C n° 20250080, annonce 5409 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon · annonce source

3. 4 avril 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-10-31

   BODACC C n° 20240067, annonce 6304 · Greffe du Tribunal de Commerce de lyon · annonce source

4. 16 mars 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-10-31

   BODACC C n° 20230053, annonce 5659 · Greffe du Tribunal de Commerce de lyon · annonce source

5. 3 mars 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-10-31

   BODACC C n° 20220044, annonce 7068 · Greffe du Tribunal de Commerce de lyon · annonce source

6. 22 avril 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-10-31

   BODACC C n° 20210079, annonce 6156 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

7. 19 mars 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2019-10-31

   BODACC C n° 20200056, annonce 7410 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

8. 24 mars 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2018-10-31

   BODACC C n° 20190059, annonce 3402 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

9. 17 juin 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2017-10-31

   BODACC C n° 20180109, annonce 3769 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

10. 24 mai 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-10-31

    BODACC C n° 20170043, annonce 5483 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

11. 3 mai 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-10-31

    BODACC C n° 20160044, annonce 5164 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 43.22A) dans le département Rhône, dans l'ordre du répertoire.

• DM PLOMBERIE · Communay
• PCCM · Oullins-Pierre-Bénite
• PARSCAU PLOMBERIE · Saint-Georges-de-Reneins
• MATHIEU PENEL · L'Arbresle
• SIMARD FRERES · Saint-Julien-sur-Bibost
• BECASSET DANJOUX · Bessenay