Active (Sirene)

D.M.

SIREN 493 772 883 · Promotion immobilière d'autres bâtiments · Moirans

D.M. (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 493772883, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 13 décembre 2006. Son activité principale déclarée est « Promotion immobilière d'autres bâtiments » (code 41.10C, NAF rév. 2). Son siège est situé à Moirans (Isère). Le répertoire recense 2 établissements, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	D.M.
SIREN	493 772 883
SIRET du siège	493 772 883 00010
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	13 décembre 2006
Catégorie d'entreprise	Non publié

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Caractère employeur	Non publié
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principale	Promotion immobilière d'autres bâtiments (41.10C)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Promotion immobilière d'autres bâtiments » · Entreprises de la commune Moirans · Entreprises du département Isère

Établissements (2)

0 actif

Siège

SIRET	493 772 883 00010
Adresse	LES PAUTRES N 8, ROUTE DE GRENOBLE, 38430 MOIRANS
État	Fermé

Établissements fermés (1)
SIRET	Commune	Activité	Création
493 772 883 00028	Rives	41.10A	1er avril 2007

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.

Annonces officielles (3)

10 janvier 2010 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Cessation d'activité de la société.
BODACC B n° 20100006, annonce 849 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source
17 décembre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-12-31
BODACC C n° 20090095, annonce 5416 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source
28 mai 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2007-12-31
BODACC C n° 20090033, annonce 4335 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Marchés publics attribués (0)

Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.