Cessée (Sirene)

CURTAT PALLET

SIREN 479 711 152 · Travaux de charpente · Domarin

CURTAT PALLET (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 479711152, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 10 mars 2010. Sa date de création déclarée est le 1er décembre 2004. Son activité principale déclarée est « Travaux de charpente » (code 43.91A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Domarin (Isère). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	CURTAT PALLET
SIREN	479 711 152
SIRET du siège	479 711 152 00013
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	1er décembre 2004

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 10 mars 2010
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Travaux de charpente (43.91A)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Travaux de charpente » · Entreprises de la commune Domarin · Entreprises du département Isère

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	479 711 152 00013
Adresse	48 RTE DE LYON, 38300 DOMARIN
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (5)

20 mai 2010 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20100097, annonce 1125 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE · annonce source
15 décembre 2009 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution de la société. Modification de l'administration.
BODACC B n° 20090241, annonce 1277 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE · annonce source
2 septembre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-12-31
BODACC C n° 20090062, annonce 3943 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE · annonce source
13 janvier 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2007-12-31
BODACC C n° 20090003, annonce 1002 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURGOIN-JALLIEU · annonce source
22 janvier 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2006-12-31
BODACC C n° 20080002, annonce 1329 · GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURGOIN-JALLIEU · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.