CUMA DE CESSEINS
SIREN 779 313 824 · Activités de soutien aux cultures · Francheleins
CUMA DE CESSEINS (coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (cuma)), SIREN 779313824, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 15 décembre 2022. Son activité principale déclarée est « Activités de soutien aux cultures » (code 01.61Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Francheleins (Ain). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | CUMA DE CESSEINS |
|---|---|
| SIREN | 779 313 824 |
| SIRET du siège | 779 313 824 00012 |
| Catégorie juridique | Coopérative d'utilisation de matériel agricole en commun (CUMA) (6316) |
| Date de création | Non renseignée par Sirene |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 15 décembre 2022 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Activités de soutien aux cultures (01.61Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Activités de soutien aux cultures » · Entreprises de la commune Francheleins · Entreprises du département Ain
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 779 313 824 00012 |
|---|---|
| Adresse | MAIRIE, 01090 FRANCHELEINS |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (1)
24 février 2023 · Radiations · Avis initial
Avis initial
BODACC B n° 20230039, annonce 183 · Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.