CUINET SOLUTIONS DECHETS

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Collecte des déchets non dangereux » · Entreprises de la commune L'Hôpital-du-Grosbois · Entreprises du département Doubs

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.

INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 27 septembre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.

1. 13 octobre 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2025-12-31

   BODACC C n° 20260196, annonce 2704 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

2. 28 avril 2026 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification (événement du 15 décembre 2015)

   Modification survenue sur l'administration, la forme juridique, transfert du siège social.

   BODACC B n° 20260081, annonce 1327 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

3. 28 octobre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20250207, annonce 2553 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

4. 12 novembre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20240219, annonce 1287 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

5. 14 décembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20230241, annonce 1065 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

6. 6 décembre 2023 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur l'activité.

   BODACC B n° 20230235, annonce 539 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

7. 24 novembre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20220228, annonce 2503 · Greffe du Tribunal de Commerce de besançon · annonce source

8. 14 octobre 2022 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification (événement du 15 décembre 2015)

   transfert du siège social.

   BODACC B n° 20220200, annonce 532 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source

9. 7 novembre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20210217, annonce 1304 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

10. 3 juin 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2019-12-31

    BODACC C n° 20210107, annonce 1751 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

11. 18 juin 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20190115, annonce 2303 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

12. 6 septembre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180164, annonce 3213 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

13. 23 septembre 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170097, annonce 4029 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

14. 2 mai 2016 · Ventes et cessions · Avis initial

    Modification survenue sur l'activité acte sous seing privé du 22/01/16 -enregistré à SIE DE BESANCON EST POLE ENREGISTREMENT le 17/02/16 Bordereau N° 2016/237 case n°16

    Mise en activité d'une société suite à achat

    BODACC A n° 20160087, annonce 109 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

15. 6 janvier 2016 · Créations · Avis initial

    Création

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

    BODACC A n° 20160003, annonce 468 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 38.11Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

• SAS DELAIN · Vuillecin
• DEBARRAS BORIS HUSY · Chalezeule
• EXACT FORESTALL · Montbéliard
• MENREC 25-39 · Samson
• UULKK · Besançon
• L'ATELIER DU BELIEU · Le Bélieu

Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 7 marchés) : 672 790 €.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.