CTPL

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Toutes les entreprises de l'activité « Contrôle technique automobile » · Entreprises de la commune Mouans-Sartoux · Entreprises du département Alpes-Maritimes

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

1. 6 août 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2025-12-31

   BODACC C n° 20260148, annonce 1492 · Greffe du Tribunal de Commerce de cannes · annonce source

2. 31 mars 2026 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Modification survenue sur le capital.

   BODACC B n° 20260062, annonce 331 · Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes · annonce source

3. 20 août 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2024-12-31

   BODACC C n° 20250158, annonce 150 · Greffe du Tribunal de Commerce de cannes · annonce source

4. 11 août 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2023-12-31

   BODACC C n° 20240155, annonce 255 · Greffe du Tribunal de Commerce de cannes · annonce source

5. 17 janvier 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2022-12-31

   BODACC C n° 20240011, annonce 75 · Greffe du Tribunal de Commerce de cannes · annonce source

6. 24 août 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2021-12-31

   BODACC C n° 20230162, annonce 664 · Greffe du Tribunal de Commerce de cannes · annonce source

7. 30 décembre 2022 · Ventes et cessions · Avis initial

   Acte sous seing privé en date du 08/11/2022 enregistré au Service de l'Enregistrement de SDE TOULON 2 le 22/11/2022, Dossier Dossier 2022 00084170. Référence : 8304P04 2022A03367. Adresse de l'ancien propriétaire : 319 Rue Lavoisier ZI Toulon Est Lot 24 83210 LA FARLEDE. Adresse du nouveau propriéta

   Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

   BODACC A n° 20220254, annonce 1507 · Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon · annonce source

8. 30 janvier 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

   Clôture de l'exercice : 2020-12-31

   BODACC C n° 20220021, annonce 65 · Greffe du Tribunal de Commerce de cannes · annonce source

9. 6 décembre 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2019-12-31

   BODACC C n° 20200237, annonce 212 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES · annonce source

10. 3 décembre 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20190232, annonce 214 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES · annonce source

11. 28 août 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180157, annonce 225 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES · annonce source

12. 20 février 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20180031, annonce 27 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES · annonce source

13. 20 février 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20180031, annonce 26 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES · annonce source

14. 31 août 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150086, annonce 472 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES · annonce source

15. 13 décembre 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2013-12-31

    BODACC C n° 20140094, annonce 554 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES · annonce source

16. 19 novembre 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2012-12-31

    BODACC C n° 20130084, annonce 105 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES · annonce source

17. 4 mars 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2011-12-31

    BODACC C n° 20130012, annonce 204 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES · annonce source

18. 26 janvier 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2010-12-31

    BODACC C n° 20120005, annonce 975 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES · annonce source

19. 28 février 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2009-12-31

    BODACC C n° 20110011, annonce 489 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES · annonce source

20. 19 février 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2008-12-31

    BODACC C n° 20100011, annonce 366 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES · annonce source

21. 3 avril 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2005-12-31

    BODACC C n° 20090023, annonce 124 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES · annonce source

22. 3 avril 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2006-12-31

    BODACC C n° 20090023, annonce 125 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES · annonce source

23. 26 mars 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports

    Clôture de l'exercice : 2007-12-31

    BODACC C n° 20090021, annonce 328 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 71.20A) dans le département Alpes-Maritimes, dans l'ordre du répertoire.

• EURL AUTO BILAN BOISSARD · Mougins
• MINI'SAUTOBILAN · Nice
• AUTO BILAN CREMAT · Nice
• AUTO CONTROLE LA BOCCA · Cannes
• AUTO BILAN NICE NORD · Nice
• SARL AUTO BILAN PAUL MONTEL · Nice

Le montant notifié est le montant prévu au contrat (parfois un maximum pour un accord-cadre). Il ne correspond ni à un chiffre d'affaires encaissé ni à une preuve de solvabilité ; pour un marché à plusieurs titulaires, il est partagé. Somme des montants des marchés à titulaire unique (sur l'ensemble des 7 marchés) : 482 000 €.

Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.