CSM
SIREN 334 029 899 · Supports juridiques de programmes · Sainte-Geneviève-des-Bois
CSM (autre société civile), SIREN 334029899, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 16 décembre 2021. Sa date de création déclarée est le 5 novembre 1985. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Sainte-Geneviève-des-Bois (Essonne). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.
Identité
| Dénomination | CSM |
|---|---|
| SIREN | 334 029 899 |
| SIRET du siège | 334 029 899 00013 |
| Catégorie juridique | Autre société civile (6599) |
| Date de création | 5 novembre 1985 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Cessée — situation en vigueur depuis le 16 décembre 2021 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 22 mars 2024 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.
Activité déclarée
| Activité principale | Supports juridiques de programmes (41.10D) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Sainte-Geneviève-des-Bois · Entreprises du département Essonne
Établissements (1)
0 actifSiège
| SIRET | 334 029 899 00013 |
|---|---|
| Adresse | Z I DE LA CROIX BLANCHE, 91700 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS |
| État | Fermé |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Annonces officielles (1)
21 décembre 2021 · Radiations · Avis initial
Avis initial
BODACC B n° 20210247, annonce 6645 · Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.