Cessée (Sirene)

COURCELLES PATRIMOINE

SIREN 490 794 435 · Activités des agents et courtiers d'assurances · Paris 17e Arrondissement

COURCELLES PATRIMOINE (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 490794435, est enregistrée comme cessée dans le répertoire Sirene depuis le 30 septembre 2009. Sa date de création déclarée est le 1er juin 2006. Son activité principale déclarée est « Activités des agents et courtiers d'assurances » (code 66.22Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Paris 17e Arrondissement (Paris). Le répertoire recense 1 établissement, dont 0 actif.

Identité

Dénomination	COURCELLES PATRIMOINE
SIREN	490 794 435
SIRET du siège	490 794 435 00019
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	1er juin 2006

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Cessée — situation en vigueur depuis le 30 septembre 2009
Dernier traitement Sirene	22 mars 2024
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Activité déclarée

Activité principale	Activités des agents et courtiers d'assurances (66.22Z)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)

Toutes les entreprises de l'activité « Activités des agents et courtiers d'assurances » · Entreprises de la commune Paris 17e Arrondissement · Entreprises du département Paris

Établissements (1)

0 actif

Siège

SIRET	490 794 435 00019
Adresse	5 RUE DE CHAZELLES, 75017 PARIS 17
État	Fermé

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (3)

21 décembre 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-06-30
BODACC C n° 20090097, annonce 9114 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source
5 novembre 2009 · Radiations · Avis initial
Radiation du registre
O
BODACC B n° 20090214, annonce 1997 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source
5 novembre 2009 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Dissolution de la société
BODACC B n° 20090214, annonce 1886 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.