SIFin
Active (Sirene)

COTE PLAN

SIREN 798 794 665 · Ingénierie, études techniques · Dompierre-les-Ormes

COTE PLAN (sas, société par actions simplifiée), SIREN 798794665, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 21 novembre 2013. Son activité principale déclarée est « Ingénierie, études techniques » (code 71.12B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Dompierre-les-Ormes (Saône-et-Loire). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 1 ou 2 salariés (année 2024).

Identité

DénominationCOTE PLAN
SIREN798 794 665
SIRET du siège798 794 665 00025
Catégorie juridiqueSAS, société par actions simplifiée (5710)
Date de création21 novembre 2013
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er avril 2016
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salarié1 ou 2 salariés (année 2024)

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleIngénierie, études techniques (71.12B)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202571.12Y — Activités d’ingénierie et de conseil technique connexe

Toutes les entreprises de l'activité « Ingénierie, études techniques » · Entreprises de la commune Dompierre-les-Ormes · Entreprises du département Saône-et-Loire

Établissements (2)

1 actif

Siège

SIRET798 794 665 00025
AdresseLES MEUNIERS, 286 ROUTE DE MONTMELARD, 71520 DOMPIERRE-LES-ORMES
ÉtatActif
Établissements fermés (1)
SIRETCommuneActivitéCréation
798 794 665 00017Dompierre-les-Ormes71.12B21 novembre 2013

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Comptes annuels publiés

Comptes sociaux (périmètre : l'entreprise) — montants en euros, tels que publiés
ClôtureDuréeTypeChiffre d'affairesVar. CARésultat netEBEMarge nette*Confidentialité
31/12/2024Non publiéeSimplifiésConfidentiel—ConfidentielConfidentiel—Partiellement confidentiels
31/12/2017Non publiéeCompletsConfidentiel—6 440 €Confidentiel—Partiellement confidentiels

* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.

DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.

Annonces officielles (12)

  1. 5 avril 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2024-12-31

    BODACC C n° 20260066, annonce 5722 · Greffe du Tribunal de Commerce de mâcon · annonce source

  2. 5 septembre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2023-12-31

    BODACC C n° 20240172, annonce 11004 · Greffe du Tribunal de Commerce de mâcon · annonce source

  3. 7 décembre 2023 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2022-12-31

    BODACC C n° 20230236, annonce 8740 · Greffe du Tribunal de Commerce de mâcon · annonce source

  4. 19 juin 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2021-12-31

    BODACC C n° 20220118, annonce 6576 · Greffe du Tribunal de Commerce de mâcon · annonce source

  5. 18 novembre 2021 · Modifications diverses · Avis initial

    Modification

    Modification de l'administration.

    BODACC B n° 20210224, annonce 3755 · Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon · annonce source

  6. 22 juillet 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2020-12-31

    BODACC C n° 20210141, annonce 10611 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON · annonce source

  7. 20 août 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2019-12-31

    BODACC C n° 20200161, annonce 5998 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON · annonce source

  8. 22 août 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2018-12-31

    BODACC C n° 20190161, annonce 7612 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON · annonce source

  9. 4 octobre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2017-12-31

    BODACC C n° 20180184, annonce 9445 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON · annonce source

  10. 8 juillet 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2016-12-31

    BODACC C n° 20170059, annonce 11382 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON · annonce source

  11. 10 octobre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2015-12-31

    BODACC C n° 20160108, annonce 12634 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON · annonce source

  12. 10 août 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial

    Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

    Clôture de l'exercice : 2014-12-31

    BODACC C n° 20150074, annonce 10313 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 71.12B) dans le département Saône-et-Loire, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.