CONTESSE
SIREN 353 577 109 · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses · Franxault
CONTESSE (société civile d'exploitation agricole), SIREN 353577109, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 14 février 1990. Son activité principale déclarée est « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » (code 01.11Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Franxault (Côte-d'Or). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 1 ou 2 salariés (année 2024).
Identité
| Dénomination | CONTESSE |
|---|---|
| SIREN | 353 577 109 |
| SIRET du siège | 353 577 109 00021 |
| Catégorie juridique | Société civile d'exploitation agricole (6597) |
| Date de création | 14 février 1990 |
| Catégorie d'entreprise | Non publié |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er juillet 2021 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | 1 ou 2 salariés (année 2024) |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (01.11Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 01.11Y — Culture de céréales, à l’exception du riz, de légumineuses et de graines oléagineuses |
Toutes les entreprises de l'activité « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » · Entreprises de la commune Franxault · Entreprises du département Côte-d'Or
Établissements (2)
1 actifSiège
| SIRET | 353 577 109 00021 |
|---|---|
| Adresse | 35 RUE BOSSUET, 21170 FRANXAULT |
| État | Actif |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 353 577 109 00013 | Franxault | 01.11Z | 14 février 1990 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (3)
3 décembre 2021 · Modifications diverses · Avis initial
Modification (événement du 23 février 1990)
Modification survenue sur l'administration, transfert du siège social.
BODACC B n° 20210235, annonce 656 · Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon · annonce source
22 avril 2021 · Modifications diverses · Avis initial
Modification (événement du 23 février 1990)
Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, transfert du siège social.
BODACC B n° 20210079, annonce 517 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source
15 mars 2013 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration
BODACC B n° 20130053, annonce 445 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 01.11Z) dans le département Côte-d'Or, dans l'ordre du répertoire.
- EARL MOYEMONT · Marey-sur-Tille
- GAEC DES ARPENTS · Poinçon-lès-Larrey
- EARL POULLEAU · Fauverney
- EARL LANGUEREAU · Spoy
- SCEA LA GRANDE CORVEE · Saulon-la-Chapelle
- SCEA DES CAPUCINS · Étais
Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.