COMTOISE
SIREN 982 817 835 · Construction d'autres bâtiments · Serre-les-Sapins
COMTOISE (sas, société par actions simplifiée), SIREN 982817835, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 19 décembre 2023. Son activité principale déclarée est « Construction d'autres bâtiments » (code 41.20B, NAF rév. 2). Son siège est situé à Serre-les-Sapins (Doubs). Le répertoire recense 2 établissements, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | COMTOISE |
|---|---|
| SIREN | 982 817 835 |
| SIRET du siège | 982 817 835 00027 |
| Catégorie juridique | SAS, société par actions simplifiée (5710) |
| Date de création | 19 décembre 2023 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 19 mars 2026 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 5 mai 2026 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Construction d'autres bâtiments (41.20B) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 41.00H — Construction d'autres bâtiments |
Toutes les entreprises de l'activité « Construction d'autres bâtiments » · Entreprises de la commune Serre-les-Sapins · Entreprises du département Doubs
Établissements (2)
1 actifSiège
| SIRET | 982 817 835 00027 |
|---|---|
| Adresse | 4 RUE DES NOZIERES, 25770 SERRE-LES-SAPINS |
| État | Actif |
| SIRET | Commune | Activité | Création |
|---|---|---|---|
| 982 817 835 00019 | Besançon | 41.20A | 19 décembre 2023 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (3)
16 avril 2026 · Modifications diverses · Avis initial
Modification (événement du 19 décembre 2023)
Modification survenue sur la dénomination, transfert du siège social.
BODACC B n° 20260073, annonce 512 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source
8 juin 2025 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration.
BODACC B n° 20250109, annonce 693 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source
26 décembre 2023 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20230249, annonce 576 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.20B) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.
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- BATINICO 360 · Flangebouche
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- S.M.E. · Audincourt
Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.