COMPLIANCE TECHNOLOGIES
SIREN 477 506 836 · Conseil en systèmes et logiciels informatiques · Soucieu-en-Jarrest
COMPLIANCE TECHNOLOGIES (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 477506836, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er juillet 2004. Son activité principale déclarée est « Conseil en systèmes et logiciels informatiques » (code 62.02A, NAF rév. 2). Son siège est situé à Soucieu-en-Jarrest (Rhône). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif. Tranche d'effectif salarié publiée : 1 ou 2 salariés (année 2024).
Identité
| Dénomination | COMPLIANCE TECHNOLOGIES |
|---|---|
| Sigle | CT |
| SIREN | 477 506 836 |
| SIRET du siège | 477 506 836 00014 |
| Catégorie juridique | Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499) |
| Date de création | 1er juillet 2004 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | 1 ou 2 salariés (année 2024) |
La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Conseil en systèmes et logiciels informatiques (62.02A) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 62.20G — Conseil en systèmes et logiciels informatiques |
Toutes les entreprises de l'activité « Conseil en systèmes et logiciels informatiques » · Entreprises de la commune Soucieu-en-Jarrest · Entreprises du département Rhône
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 477 506 836 00014 |
|---|---|
| Adresse | 2 RUE DES VELOUTIERS, 69510 SOUCIEU-EN-JARREST |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
| Clôture | Durée | Type | Chiffre d'affaires | Var. CA | Résultat net | EBE | Marge nette* | Confidentialité |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 31/03/2020 | 12 mois* | Simplifiés | 357 084 € | — | 16 208 € | 27 486 € | 4,5 % | Publics |
| 31/03/2019 | Non publiée | Simplifiés | 314 024 € | — | 9 014 € | 10 266 € | 2,9 % | Publics |
* Durée déduite de l'écart entre deux clôtures successives (la source ne la publie pas). Marge nette = résultat net ÷ chiffre d'affaires, calculée par SIFin sur un même dépôt. La variation du chiffre d'affaires n'est calculée qu'entre deux exercices consécutifs du même périmètre d'une durée de 12 mois. « n.s. » : non significatif (base inférieure à 10 000 € ou marge supérieure à 100 %). ⚠ : valeur publiée incohérente ou inhabituelle, affichée telle que publiée mais exclue des calculs ; les comptes déposés font foi. « Non publié » signifie que la valeur est absente de la source ; « 0 € » signifie qu'un zéro a été publié. Ces chiffres décrivent des exercices passés : ils ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise. Méthode et formules.
DGE, « Ratios financiers (BCE / INPI) », données RNCS de l'INPI — data.economie.gouv.fr, Licence Ouverte 2.0, récupéré le 10 octobre 2026. Durée d'exercice, date de dépôt et rectificatifs non publiés par cette source.
Bilan déposé
| Poste | 31/03/2020 simplifié · 12 mois | 31/03/2019 simplifié · 12 mois |
|---|---|---|
| Total du bilan | 395 511 € | 298 038 € |
| Capitaux propres | 140 535 € | 139 327 € |
| Capital social | 100 000 € | 100 000 € |
| Emprunts et dettes financières | 63 € | 70 € |
| Disponibilités | 168 588 € | 182 110 € |
| Créances clients | 189 960 € | 91 683 € |
| Dettes fournisseurs | 49 548 € | 17 870 € |
| Charges de personnel | 201 521 € | 192 711 € |
| Impôts et taxes | 11 022 € | 10 097 € |
« — » : valeur non publiée dans le bilan déposé, ou case non lisible. Ces montants décrivent des exercices passés et ne permettent pas, à eux seuls, d'apprécier la solvabilité de l'entreprise ; les comptes déposés font foi.
INPI, registre national des entreprises, comptes annuels publics (bilans complets et simplifiés) — data.inpi.fr, conditions de réutilisation des données de l'INPI, stock collecté le 25 octobre 2026. Comptes confidentiels et consolidés non repris.
Annonces officielles (17)
21 août 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2024-03-31
BODACC C n° 20250159, annonce 9615 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon · annonce source
26 juin 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2023-03-31
BODACC C n° 20250121, annonce 9204 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon · annonce source
6 novembre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2021-03-31
BODACC C n° 20220216, annonce 6750 · Greffe du Tribunal de Commerce de lyon · annonce source
6 novembre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2022-03-31
BODACC C n° 20220216, annonce 6751 · Greffe du Tribunal de Commerce de lyon · annonce source
16 juillet 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2020-03-31
BODACC C n° 20210137, annonce 11150 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
16 juillet 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2019-03-31
BODACC C n° 20210137, annonce 11149 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
8 novembre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2017-03-31
BODACC C n° 20180208, annonce 5281 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
8 novembre 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2018-03-31
BODACC C n° 20180208, annonce 5282 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
16 décembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2016-03-31
BODACC C n° 20160134, annonce 4242 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
16 décembre 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2015-03-31
BODACC C n° 20160134, annonce 4241 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
21 juillet 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2014-03-31
BODACC C n° 20150062, annonce 3008 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
12 juillet 2014 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2013-03-31
BODACC C n° 20140038, annonce 6164 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
21 mai 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2012-03-31
BODACC C n° 20130025, annonce 8726 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
6 juillet 2012 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2011-03-31
BODACC C n° 20120035, annonce 9687 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
10 juin 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2010-03-31
BODACC C n° 20110031, annonce 6308 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
8 juillet 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2009-03-31
BODACC C n° 20100038, annonce 5562 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
19 juin 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2008-03-31
BODACC C n° 20090039, annonce 7451 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 62.02A) dans le département Rhône, dans l'ordre du répertoire.
- REDWAY3D · Lyon 8e Arrondissement
- THEKKOS · Lissieu
- TEAMWORK MANAGEMENT FRANCE · Saint-Priest
- NOUVELLES TECH SECUR INFORMAT · Limas
- SSIII · Lyon 7e Arrondissement
- ASS REALISATION INFORMATIQUE INTERNET · Oullins-Pierre-Bénite
Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.