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Active (Sirene)

COMMUNE D'ARBOUANS

SIREN 212 500 201 · Administration publique générale · Arbouans

COMMUNE D'ARBOUANS (commune et commune nouvelle), SIREN 212500201, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 1er janvier 1978. Son activité principale déclarée est « Administration publique générale » (code 84.11Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Arbouans (Doubs). Le répertoire recense 5 établissements, dont 3 actifs. Tranche d'effectif salarié publiée : 6 à 9 salariés (année 2024).

Identité

DénominationCOMMUNE D'ARBOUANS
SIREN212 500 201
SIRET du siège212 500 201 00042
Catégorie juridiqueCommune et commune nouvelle (7210)
Date de création1er janvier 1978
Catégorie d'entreprisePetite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon SireneActive — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008
Dernier traitement Sirene6 décembre 2025
Tranche d'effectif salarié6 à 9 salariés (année 2024)

La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.

Activité déclarée

Activité principaleAdministration publique générale (84.11Z)
NomenclatureNAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 202584.11Y — Activités d’administration publique générale

Toutes les entreprises de l'activité « Administration publique générale » · Entreprises de la commune Arbouans · Entreprises du département Doubs

Établissements (5)

3 actifs

Siège

SIRET212 500 201 00042
Adresse18 RUE DU STADE, 25400 ARBOUANS
ÉtatActif
Établissements actifs (2)
SIRETCommuneActivitéCréation
212 500 201 00059Arbouans42.99Z6 avril 2016
212 500 201 00026Arbouans85.20Z21 décembre 1983
Établissements fermés (2)
SIRETCommuneActivitéCréation
212 500 201 00034Arbouans80.1Z1er septembre 1990
212 500 201 00018Arbouans84.11Z1er mars 1983

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Entreprises voisines

Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 84.11Z) dans le département Doubs, dans l'ordre du répertoire.

Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.