CMV
SIREN 438 737 967 · Supports juridiques de programmes · Chevannay
CMV (autre société civile), SIREN 438737967, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 20 juillet 2001. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Chevannay (Côte-d'Or). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | CMV |
|---|---|
| SIREN | 438 737 967 |
| SIRET du siège | 438 737 967 00010 |
| Catégorie juridique | Autre société civile (6599) |
| Date de création | 20 juillet 2001 |
| Catégorie d'entreprise | Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024 |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 1er janvier 2008 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Caractère employeur | Non publié |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles ci-dessous avec sa date. La tranche d'effectif est une fourchette publiée par l'INSEE pour l'année indiquée, pas un effectif exact.
Activité déclarée
| Activité principale | Supports juridiques de programmes (41.10D) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 68.32G — Activités des unités non productives détentrices de patrimoine immobilier |
Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Chevannay · Entreprises du département Côte-d'Or
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 438 737 967 00010 |
|---|---|
| Adresse | RUE CORTOT, 21540 CHEVANNAY |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Comptes annuels publiés
Aucun compte annuel n'est disponible pour ce SIREN dans la source ouverte utilisée. Cela peut signifier que l'entreprise n'est pas tenue de les déposer, qu'elle a demandé leur confidentialité, ou que la source ne les couvre pas encore : l'absence ne permet aucune conclusion.
Annonces officielles (1)
11 mars 2025 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification survenue sur l'administration, le capital.
BODACC B n° 20250049, annonce 1100 · Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon · annonce source
DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 41.10D) dans le département Côte-d'Or, dans l'ordre du répertoire.
- LES BUREAUX DE CHURCHILL · Dijon
- RESIDENCE LE CLOS DES VERGERS · Dijon
- SCI DOMAINE DE POUILLY · Dijon
- SCI RAMA · Beaune
- SCCV LES JARDINS DE LA TILLE · Norges-la-Ville
- LAVILLENEUVE · Ahuy
Marchés publics attribués (0)
Aucun marché public rattaché à ce SIREN dans les fichiers consolidés importés.
Données essentielles de la commande publique, fichiers consolidés (data.gouv.fr) — Licence Ouverte 2.0.