Active (Sirene)

CMED

SIREN 799 773 098 · Supports juridiques de programmes · Carnoules

CMED (société à responsabilité limitée (sans autre indication)), SIREN 799773098, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 10 janvier 2014. Son activité principale déclarée est « Supports juridiques de programmes » (code 41.10D, NAF rév. 2). Son siège est situé à Carnoules (Var). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.

Identité

Dénomination	CMED
SIREN	799 773 098
SIRET du siège	799 773 098 00014
Catégorie juridique	Société à responsabilité limitée (sans autre indication) (5499)
Date de création	10 janvier 2014
Catégorie d'entreprise	Petite ou moyenne entreprise (PME) — calculée pour 2024

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

Statut administratif

État selon Sirene	Active — situation en vigueur depuis le 10 janvier 2014
Dernier traitement Sirene	6 décembre 2025
Tranche d'effectif salarié	Unité non employeuse ou effectif non renseigné

Activité déclarée

Activité principale	Supports juridiques de programmes (41.10D)
Nomenclature	NAF rév. 2 (2008)
Code en NAF 2025	68.32G — Activités des unités non productives détentrices de patrimoine immobilier

Toutes les entreprises de l'activité « Supports juridiques de programmes » · Entreprises de la commune Carnoules · Entreprises du département Var

Établissements (1)

1 actif

Siège

SIRET	799 773 098 00014
Adresse	14 IMPASSE DES ARBOUSIERS, 83660 CARNOULES
État	Actif

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

Annonces officielles (14)

13 août 2026 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2025-12-31
BODACC C n° 20260153, annonce 20867 · Greffe du Tribunal de Commerce de toulon · annonce source
4 septembre 2025 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2024-12-31
BODACC C n° 20250169, annonce 11331 · Greffe du Tribunal de Commerce de toulon · annonce source
10 octobre 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2023-12-31
BODACC C n° 20240197, annonce 11593 · Greffe du Tribunal de Commerce de toulon · annonce source
1er février 2024 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2022-12-31
BODACC C n° 20240022, annonce 7940 · Greffe du Tribunal de Commerce de toulon · annonce source
20 octobre 2022 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2021-12-31
BODACC C n° 20220204, annonce 16866 · Greffe du Tribunal de Commerce de toulon · annonce source
21 octobre 2021 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2020-12-31
BODACC C n° 20210206, annonce 15445 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON · annonce source
19 juillet 2020 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2019-12-31
BODACC C n° 20200138, annonce 10187 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON · annonce source
8 août 2019 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2018-12-31
BODACC C n° 20190152, annonce 15394 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON · annonce source
31 juillet 2018 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2017-12-31
BODACC C n° 20180138, annonce 12013 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON · annonce source
24 août 2017 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports — Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.
Clôture de l'exercice : 2016-12-31
BODACC C n° 20170084, annonce 9204 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON · annonce source
9 juin 2016 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2015-12-31
BODACC C n° 20160054, annonce 7848 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON · annonce source
30 mai 2015 · Dépôts des comptes · Avis initial
Comptes annuels et rapports
Clôture de l'exercice : 2014-12-31
BODACC C n° 20150045, annonce 7277 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON · annonce source
8 juin 2014 · Modifications diverses · Avis initial
Modification
Modification de la forme juridique.
BODACC B n° 20140109, annonce 1236 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON · annonce source
29 janvier 2014 · Créations · Avis initial
Création
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
BODACC A n° 20140020, annonce 820 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.

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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.