CLOS FONTAINE

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.

L'état « cessée » de Sirene traduit une cessation déclarée au répertoire ; une radiation du registre du commerce, lorsqu'elle a été publiée, figure dans les annonces officielles avec sa date.

Toutes les entreprises de l'activité « Collecte et traitement des eaux usées » · Entreprises de la commune Orvilliers-Saint-Julien · Entreprises du département Aube

INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.

1. 30 janvier 2013 · Radiations · Avis initial

   Radiation du registre

   O

   BODACC B n° 20130021, annonce 247 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES · annonce source

2. 3 janvier 2013 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2011-12-31

   BODACC C n° 20130002, annonce 727 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES · annonce source

3. 14 octobre 2012 · Ventes et cessions · Avis initial

   Avis de projet de fusion sociétés ayant participées à l'opération de fusion : - VIDANGE DE CHAMPAGNE LORRAINE SARL au capital de 15 000 euros siége social : 2 voie du Moulin 10170 Orvilliers St Julien RCS Troyes 511 061 921 - CLOS FONTAINE SARL au capital de 3000 euros siège social : 2 voie du Mouli

   Autre achat, apport, attribution

   BODACC A n° 20120199, annonce 174 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES · annonce source

4. 16 décembre 2011 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2010-12-31

   BODACC C n° 20110089, annonce 688 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES · annonce source

5. 25 novembre 2010 · Modifications diverses · Avis initial

   Modification

   Etablissement principal reçu en location-gérance, transfert du siège social

   BODACC B n° 20100228, annonce 533 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES · annonce source

6. 29 mars 2010 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2009-05-31

   BODACC C n° 20100018, annonce 508 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES · annonce source

7. 12 janvier 2009 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2008-05-31

   BODACC C n° 20090002, annonce 840 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES · annonce source

8. 7 mars 2008 · Dépôts des comptes · Avis initial

   Comptes annuels et rapports

   Clôture de l'exercice : 2007-05-31

   BODACC C n° 20080010, annonce 923 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES · annonce source

DILA, BODACC — annonces commerciales (API Opendatasoft), rattachées uniquement par le numéro d'immatriculation publié dans l'annonce.