CLAUSES ET TERRITOIRES
SIREN 988 015 665 · Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire · Condamine
CLAUSES ET TERRITOIRES (association déclarée), SIREN 988015665, est enregistrée comme active dans le répertoire Sirene. Sa date de création déclarée est le 5 juin 2025. Son activité principale déclarée est « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » (code 94.99Z, NAF rév. 2). Son siège est situé à Condamine (Jura). Le répertoire recense 1 établissement, dont 1 actif.
Identité
| Dénomination | CLAUSES ET TERRITOIRES |
|---|---|
| SIREN | 988 015 665 |
| SIRET du siège | 988 015 665 00017 |
| Catégorie juridique | Association déclarée (9220) |
| Date de création | 5 juin 2025 |
| Économie sociale et solidaire | Oui (déclaré à Sirene) |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des unités légales du 1er octobre 2026 (récupéré le 10 octobre 2026) — Licence Ouverte 2.0.
Statut administratif
| État selon Sirene | Active — situation en vigueur depuis le 5 juin 2025 |
|---|---|
| Dernier traitement Sirene | 6 décembre 2025 |
| Tranche d'effectif salarié | Unité non employeuse ou effectif non renseigné |
Activité déclarée
| Activité principale | Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z) |
|---|---|
| Nomenclature | NAF rév. 2 (2008) |
| Code en NAF 2025 | 94.99Y — Activités des organisations associatives n.c.a. |
Toutes les entreprises de l'activité « Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire » · Entreprises de la commune Condamine · Entreprises du département Jura
Établissements (1)
1 actifSiège
| SIRET | 988 015 665 00017 |
|---|---|
| Adresse | 285 RUE DU CHAMP JEAN, 39570 CONDAMINE |
| État | Actif |
INSEE, répertoire Sirene, fichier stock des établissements — Licence Ouverte 2.0.
Entreprises voisines
Autres sièges actifs déclarant la même activité (NAF 94.99Z) dans le département Jura, dans l'ordre du répertoire.
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Sans donnée pour ce SIREN dans les sources importées : comptes annuels et bilans (DGE / INPI) ; annonces officielles (BODACC) ; marchés publics (DECP). Une absence ne permet aucune conclusion : dépôt non obligatoire, confidentialité demandée ou source incomplète.